Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA REINE DES BOIS
DOMAINE DE LA MORDOREE, SCA

Numéro de dépôt :
3731831
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2030
DOMAINE DE LA REINE DES BOIS de DOMAINE DE LA MORDOREE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA REINE DES BOIS

Déposée le 21 avril 2010 par la société DOMAINE DE LA MORDOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA REINE DES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA MORDOREE domicilié(e) 250 CHEMIN DES OLIVIERS, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 949 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELORME MADELEINE domicilié(e) 240 chemin du tavelet, 30126 TAVEL - France.

La marque DOMAINE DE LA REINE DES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA REINE DES BOIS arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

DOMAINE DE LA MORDOREE a également déposé les autres marques suivantes : LA REMISE , , PARANGON , Capitale Mondiale du Rosé , Par Amour de la Terre


DOMAINE DE LA MORDOREE, SCA - 250 CHEMIN DES OLIVIERS, 30126 TAVEL - France - SIREN 337949408


Mme DELORME MADELEINE - 240 chemin du tavelet, 30126 TAVEL - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2758982 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.